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Éditeur du site
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- Siège social : [ADRESSE DU SIÈGE]
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- Courriel : [email protected]
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Hébergeur
- Dénomination : OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, RCS Lille Métropole 424 761 419
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07
- Site : www.ovhcloud.com
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Réseau de diffusion et sécurité
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Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, visuels, photographies, logotypes et bases de données — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle, y compris par le droit des producteurs de bases de données (articles L. 341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Les marques, dénominations et références des constructeurs et équipementiers citées sur ce site le sont à titre informatif, afin d'identifier la compatibilité des pièces proposées. Elles demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention n'implique aucun lien contractuel ni aucune affiliation.
Sources des données
Données véhicules : © European Environment Agency (EEA), « Monitoring of CO2 emissions from passenger cars – Regulation (EU) 2019/631 » (données France, 2010-2025 ; données 2025 provisoires), sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0). La liste des véhicules proposée dans le sélecteur (marques, modèles, motorisations, années) est dérivée de ces données : elles ont été extraites, agrégées et normalisées par nos soins. Ces modifications n'engagent pas l'EEA, qui n'approuve ni ne cautionne ce site.
Caractéristiques des véhicules hybrides commercialisés jusqu'en 2010 : ADEME – base Car Labelling (données UTAC), « Emissions de CO2 et de polluants des véhicules commercialisés en France », éditions 2001 à 2011 (fichiers mis à jour sur data.gouv.fr le 7 juillet 2014), Licence Ouverte / Open Licence v1.0. Les données ont été sélectionnées et mises en forme par nos soins ; ces modifications n'engagent pas l'ADEME.
Générations de modèles : établies par nos soins à partir d'informations publiques (identifiants Wikidata, données sous CC0 ; dates recoupées avec les informations des constructeurs et les données EEA ci-dessus).
Compatibilité des pièces
Les informations de compatibilité entre pièces et véhicules sont établies par nos soins et fournies pour aider au choix. Les conditions dans lesquelles elles engagent le vendeur sont précisées à l'article 4 des conditions générales de vente.
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Médiation de la consommation
En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION : nom, adresse, site]. Les conditions figurent à l'article 18 des conditions générales de vente.
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